Mentions Légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Apple-planet/ Energie_Fit l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Guilvard Hugo / 30000 Nîmes

Co-fondateur : de Poncins Come / André Elian
Correcteurs du site : Noa Loubaud Volland/ Hugo René
Contact du propriétaire : appleplanet30@gmail.com

Hébergeur : SAS OVH – http://www.ovh.com

2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site Apple-Planet implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment; les utilisateurs du site Apple-planet sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Guilvard Hugoqui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site Apple-planet est mis à jour régulièrement par Guilvard Hugo. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie OVH. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.
De plus; l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent; ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Guilvard Hugo est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Guilvard Hugo. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.
Guilvard Hugo ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur; lors de l’accès au site Apple-planet; et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Guilvard Hugo ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects; (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site Apple-planet. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs.  Guilvard Hugo se réserve le droit de supprimer; sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant; Guilvard Hugo se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur; notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).